Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (dite LCEN), et au Code de la consommation, vous trouverez ci-dessous les informations concernant l’éditeur et l’hébergeur du site internet https://cleanol.fr.

1. Informations sur l’Éditeur du Site

  • Dénomination sociale : Société à responsabilité limitée unipersonnelle (SARL U) TRPN
  • Forme juridique : SARL U
  • Capital social : Non communiqué
  • Siège social : Route du col de Bacchus, 26400 Plan de Baix
  • Numéro de SIRET : 885 351 890
  • Numéro de RCS : Valence B 885 351 890
  • Code APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue général)
  • Directeur de la publication : Le Gérant
  • Adresse e-mail de contact : contact@cleanol.fr

2. Informations sur l’Hébergeur du Site

  • Nom de l’hébergeur : PlanetHoster
  • Adresse de l’hébergeur : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec H7P 0G1, Canada
  • Site web de l’hébergeur : https://www.planethoster.com

3. Propriété Intellectuelle

Le site https://cleanol.fr, sa structure générale, ainsi que les textes, images, sons, vidéos, savoir-faire, bases de données, programmes et tout autre élément le composant, sont la propriété exclusive de la SARL U TRPN.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données Personnelles (Loi RGPD)

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, au suivi client, à l’amélioration du site et, le cas échéant, au marketing.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : contact@cleanol.fr.

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6. Liens Hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le présent site par des tiers est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.

7. Responsabilité

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